• MOBILIANS
    Nous connaître
    • Missions
    • Organisation
    • Chiffres
    • Histoire
    • Adhérer à Mobilians
    • Contacter Mobilians
  • Votre métier
    Branches & commissions
    • Agents de marque
    • Alliance des mobilités
    • Carrossiers
    • Centres de lavage
    • Collecteurs de pneumatiques usagés
    • Concessionnaires VI
    • Concessionnaires VP
    • Contrôle technique
    • Cycles-Motocycles
    • Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières
    • Énergies - Stations-services
    • Énergies - IRVE
    • Education Routière et professions liées
    • Métiers de la mobilité partagée
    • Micro Véhicule Electrique
    • Micromobiltés - EDPM
    • Négociants VO
    • Parcs de stationnement
    • Ramasseurs agréés d'huiles usagées
    • Recycleurs
    • Réparateurs Indépendants
    • Remanufacturing
    • Services Multimarques de l'Après-Vente
    • Rétrofit
    • Véhicules Historiques
  • Expertise
    & base documentaire
    • Social
    • Accords de branche
    • Emploi et formation
    • Protection sociale
    • Juridique & Fiscal
    • Environnement
    • Prévention des risques professionnels
    • Développement durable / RSE
    • Économie circulaire
    • Bornes de recharge
    • Europe
    • Assises RH
  • Nos actions
    Grands dossiers
    • Actualités
    • Le point sur...
    • Presse
  • Annuaire
    Adhérents
CNPA
  • MOBILIANS
    • Missions
    • Organisation
    • Chiffres
    • Histoire
    • Adhérer à Mobilians
    • Contacter Mobilians
  • Votre métier
    • Agents de marque
    • Alliance des mobilités
    • Carrossiers
    • Centres de lavage
    • Collecteurs de pneumatiques usagés
    • Concessionnaires VI
    • Concessionnaires VP
    • Contrôle technique
    • Cycles-Motocycles
    • Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières
    • Énergies - Stations-services
    • Énergies - IRVE
    • Education Routière et professions liées
    • Métiers de la mobilité partagée
    • Micro Véhicule Electrique
    • Micromobiltés - EDPM
    • Négociants VO
    • Parcs de stationnement
    • Ramasseurs agréés d'huiles usagées
    • Recycleurs
    • Réparateurs Indépendants
    • Remanufacturing
    • Services Multimarques de l'Après-Vente
    • Rétrofit
    • Véhicules Historiques
  • Expertise
    • Social
    • Accords de branche
    • Emploi et formation
    • Protection sociale
    • Juridique & Fiscal
    • Environnement
    • Prévention des risques professionnels
    • Développement durable / RSE
    • Économie circulaire
    • Bornes de recharge
    • Europe
    • Assises RH
  • Nos actions
    • Actualités
    • Le point sur...
    • Presse
  • Annuaire
  • Accueil
  • Métiers de la mobilité partagée
  • Commissions
  • Commission juridique
12 sep 2023

Compte rendu - Commission juridique du 12/09/2023

Compte rendu de la commission juridique du 12 septembre 2023.

Pièce(s) Jointe(s) :

  • 12691_CR Commission Juridique 12092023.pdf
Art 12691

Commissions

  • Commission affaires publiques
  • Commission affaires sociales
  • Commission flotte
  • Commission gares et aéroports
  • Commission juridique
  • Commission sécurité
© MOBILIANS | Mentions legales | Politique de confidentialité | Modifier ou renouveler le consentement aux cookies | Contact