Les Biocarburants en France
- La filière biocarburant pour les véhicules essence (éthanol et ETBE). - La filière biocarburant pour les véhicules diesel (EMHV). - Aspects énergétiques et environnementaux. - Fiscalité. - Le plan biocarburant français.
Cartes à autorisation systématique : accord CNPA/GIE CB
Le 10 mai 2005, le CNPA et le GIE CB, après de longues discussions, ont signé un accord transactionnel qui met fin au litige les opposant concernant la carte à autorisation systématique.
Vente d'alcool
Conditions de commercialisation des boissons alcoolisées en station-service.
Partenariat MMA/CNPA 2005
Tarifs pour 2005. Partenariat financier pour les assemblées générales 2005. Guide de la Sécurité des professionnels. Infos techniques.
CB Standard EMV
Recommandations des banques auprès des entreprises et des installateurs/mainteneurs.
Standard EMV
Calendrier et conséquences de la généralisation du standard EMV.
Enquête sur la fraude
Enquête concernant la fraude sur les CB dans les entreprises du commerce et de la réparation automobile.
Partenariat MMA/CNPA 2004
Modalités du partenariat entre les MMA et le CNPA pour l'année 2004.
Nouvelles normes et sécurité.
L'année 2004 devrait voir s'achever la migration des terminaux des TPE au standard EMV au plus tard au 30 juin 2004.
Partenariat MMA/CNPA 2003
Modalités du partenariat entre le CNPA et les MMA pour l'année 2003.