Plaque d'immatriculation, supports de plaques et feux des 2 roues et 3 roues à moteur
Attention, tout n'est pas possible ! Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet....
Plaques d'immatriculation des L5e et quadricycles légers et lourds à moteur
Rappel des nouvelles dimensions des plaques d'immatriculation, modifiées avec l'entrée en application du SIV en février 2009, plus spécialement pour les L5e et les quadricycles. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
Equipements 2 roues : Rappel de la réglementation en vigueur
Attention ! Renforcement des contrôles. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
49,9cc débridés et Cycles non motorisés : nouvelles mesures à partir du 17/11/20210
Nouvelles mesures pour les 49,9cc débridés, et quelques informations complémentaires pour les cycles non motorisés. Lire la suite....
Immatriculation des 50cc vendus avant le 1er juillet 2004 et non encore immatriculés
Cette immatriculation devra être réalisée pour le 31 décembre 2010, sauf dans certains cas. Lire la suite ...
MTT1/MTT2 : Immatriculation dans le SIV des véhicules ayant cette double fonction
Vous êtes très nombreux à nous interroger à propos de leur immatriculation dans le SIV qui, aujourd'hui, n'est plus possible à partir de vos concessions. Lire la suite....
Véhicules non réceptionnés pour circuler sur la voie publique : Décret 2010-44 du 1er mai 2010 - nouvelles obligations d'information
Un nouveau texte législatif (décret 2010-44) vient encore imposer d'autres obligations d'informations dues aux clients, et une restriction encore plus ... restrictive. Lire la suite
Véhicules non réceptionnés pour circuler sur la voie publique : nouveau décret du 29 juillet 2009
De nouvelles obligations à la charge des professionnels, à mettre en place immédiatement. Lire la suite....
Véhicules non homologués : entrée en application au 2 juin 2009 de la déclaration et de l'identification
La déclaration et l'identification des véhicules non homologués pour circuler sur la voie publique, y compris ceux destinés à la compétition, est obligatoire depuis le 2 juin 2009. Pour connaître les conditions, lire la suite....
Lampes à décharge Xénon interdites d'installation sur les 2 ou 3 roues
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