Memento social - Droit à congés payés et durée des congés payés
L'étude « Droit aux congés payés et durée des congés payés » est mise à jour au 3o avril 2024.
Memento Social - L'organisation des départs en congés payés
L'étude relative à l'organisation des départs en congés payés est mise à jour au 30 avril 2024.
Le règlement intérieur - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 12 janvier 2024.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
Une étude du mémento social est dédiée à la rupture conventionnelle homologuée.
Memento social - Départ ou mise à la retraite
L'étude relative au départ ou mise à la retraite est mise à jour au 9 janvier 2024.
Mémento social - Départ ou mise à la retraite
Une étude du mémento social est dédiée au départ volontaire à la retraite et à la mise à la retraite.
Memento social - Le licenciement pour motif personnel
Plusieurs études du mémento social sont dédiées au licenciement pour motif personnel.
Memento social - Les indemnités de rupture pour motif personnel
L'étude sur les indemnités de rupture pour motif personnel est mise à jour au 9 janvier 2024.
Memento Social - La période d'essai des salariés en CDI
L'étude relative à la période d'essai est mise à jour au 22 décembre 2023. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.