Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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Une étude du mémento social est dédiée aux heures supplémentaires.

L'étude relative aux heures supplémentaires est mise à jour au 24 décembre 2024.

L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 18 décembre 2024. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.

L'étude relative au forfait annuel en jours est mise à jour au 20 novembre 2024.

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L'étude relative au contrat d'apprentissage est mise à jour au 28 octobre 2024.

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