A chaque déchet son contenant !
Découvrez les affiches "A chaque déchet son contenant !" atelier mécanique et atelier carrosserie pour sensibiliser vos opérateurs mécaniciens et carrossiers au tri des déchets !
Les piles et les accumulateurs portables
En tant que distributeur ou producteur de piles et d’accumulateurs portables (PAP), vous êtes soumis à certaines obligations. En tant que producteur, vous devez adhérer à un éco-organisme pour payer l’éco-contribution sur les PAP. Dans tous les cas, ces déchets doivent suivre une filière adaptée afin d’être valorisés.
Tri et Stockage : Rappel des bases réglementaires
En tant que producteur de déchets, vous êtes soumis à plusieurs obligations concernant le tri et le stockage des déchets. En fonction de la dangerosité du déchet, la sécurisation du stockage doit être plus importante afin d’éviter tout risque de pollution du sol. Afin de mettre en place le tri de vos déchets, faites appel à un collecteur agréé qui vous mettra à disposition des contenants adaptés à votre production de déchets.
Cession, reprise ou création d'entreprises : Préconisations et obligations environnementales
Cession, reprise ou création d'entreprises : vous êtes soumis à certaines obligations environnementales. Le CNPA vous conseille également de suivre ses préconisations notamment sur la thématique de la prévention de la pollution des sols.
Registre chronologique des déchets
Le registre chronologique des déchets est obligatoire pour toute entreprise générant des déchets, et permet de retracer les opérations relatives à la gestion des déchets depuis leur production jusqu’à leur traitement.
Tri "7 flux": attestation de valorisation
Si vous êtes concerné par le tri « 7 flux » qui impose le tri du papier des déchets de papier, métal, plastique, verre et bois générés par votre entreprise, vous devez recevoir chaque année votre attestation de valorisation.
Modèle de registre chronologique de déchets
Le CNPA met à votre disposition un modèle de registre chronologique de traçabilité des déchets. L'utilisez-vous ?
Précisions sur la répercussion au client des coûts d'élimination des déchets
Note d'information ayant pour objet d’apporter des précisions aux professionnels qui souhaitent refacturer au client de manière spécifique les coûts liés à l’élimination des déchets automobiles...
Les aides financières des agences de l'eau
Le territoire national est découpé en 6 bassins hydrographiques majeurs. Les 6 agences de l'eau peuvent octroyer des aides financières, selon des conditions et des particularités qui diffèrent d'un territoire à un autre.
Les bonnes pratiques des adhérents : réduisez vos déchets et économisez de l'argent !
Nos adhérents peuvent être exemplaires sur la gestion des déchets. Souvent vue comme une contrainte irréductible et onéreuse, elle peut aussi être un levier de performance. Le CNPA a pu recueillir le témoignage de M. Derrien, Responsable Après Vente de BERNIER Ballainvilliers, qui nous explique comment il a réussi à réduire ses coûts d'exploitation tout en améliorant l'impact environnemental de la concession.