Pièces justificatives des dossiers bonus et retrofit - du nouveau
Un arrêté vient réorganiser la liste des pièces justificatives à compter du 15 avril 2025, soyez attentifs ! De nombreuses précisions sont apportées !
Bonus à compter du 2 décembre 2024
Découvrez la mise à jour relative à une précision sur la notion du prix d'acquisition issue de l'arrêté relatif aux pièces justificatives.
Dossiers payés par l’ASP en 2022 et 2023 - Une dérogation accordée pour certains dossiers
Mobilians vous informait, ce 25 septembre, avoir obtenu une dérogation pour certains dossiers payés par l'ASP en 2022 et 2023 et qui avaient fait l'objet d'une reprise d'aide. Découvrez les contours de cette dérogation et la procédure à suivre.
Extranet ASP - le dépôt en masse des dossiers prévu au 3ème trimestre
Avec la refonte de l'extranet, vous ne pouvez plus faire de dépôt en masse de dossiers. L'ASP annonce une évolution
Bonus et prime à la conversion à compter du 14 février 2024
Découvrez la nouvelle liste des véhicules éligibles au 20 novembre 2024.
Nouvelle convention ASP
Si vous n'avez pas encore signé et renvoyé votre convention ASP pour le leasing, il est urgent de le faire ! Découvrez en la raison !
Bonus et prime à la conversion entre le 1er juillet et le 31 décembre 2022 - (MAJ 16 août 2022)
Un décret est paru le 30 juin pour indiquer les modalités à compter du 1er juillet 2022. Il devait proroger les dispositions du début d'année mais la rédaction du décret laissant en suspens des questions pour certains véhicules hybrides, Mobilians est donc intervenu pour éclaircir la situation. Un décret du 30 juillet est venu corriger ce point. Le 12 août, un nouveau décret est paru pour le bonus et prime à la conversion des vélos. Retrouvez la synthèse et les modalités pour 2023. Annule et remplace l’IA22073
Bonus et prime à la conversion - rappel à l'ordre de l'ASP
Un courrier de l'ASP vous rappelle vos obligations en matière de facturation et de constitution de dossiers.
Commande VN bonusé 2019 et facturée en 2020
Rappel sur les conditions de rallongement du délai.
Délai de livraison rallongé pour les commandes de VN 2019 - petite mise à jour
Vous êtes nombreux à vous être manifestés ces derniers jours concernant le problème de livraison des VN commandés avant le 31 décembre 2019 et dont la facturation était prévue avant le 31 mars 2020. Le dépassement des 3 mois allant faire perdre l’attribution des bonus de 6000€ notamment aux personnes morales. Lire la suite