Comment expliquer les prix records à la pompe ?
Depuis ce début de semaine, les prix à la pompe battent des records. Dans certaines stations, ils dépassent déjà 2 euros le litre. Comment expliquer cette tendance haussière historique ? Jusqu’où ce phénomène pourrait-il aller ?
Taxes sur les carburants : impacts de la loi de finances sur les prix à la pompe
Rappel des mesures de hausse des taxes et projections chiffrées sur les prix des carburants, pour les années à venir, en graphiques.
Hausse de 10% des taxes sur le diesel : une fiscalité toujours plus punitive !
Ce que prévoit le nouveau projet de Loi de Finances.
Loi de finances pour 2017 et loi de finances rectificative pour 2016
Les principales dispositions intéressant le secteur pétrolier : les nouveaux tarifs de la TICPE, le gazole B10, le nouveau carburant ED95, la TICPE régionale, la déductibilité progressive de la TVA sur l'essence, etc.
Nouvelles dispositions applicables pour les automobilistes depuis le 1er janvier 2017
Taxes sur les carburants, TVA, etc. : ce qui change en 2017 (principales nouvelles mesures)
Déductibilité de la TVA sur l'essence pour les entreprises : actualité
"L'avantage fiscal accordé depuis de nombreuses années au diesel pour les flottes de véhicules professionnels sera étendu à l'essence", a annoncé jeudi 13 octobre la ministre de l'Énergie Ségolène Royal sur France 2.
Déductibilité de la TVA sur l'essence : les députés votent POUR !
Projet de loi de finances rectificative pour 2015.
Loi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013
Tarifs de la nouvelle Taxe Carbone, taux de défiscalisation des biocarburants, nouveaux taux de TVA, etc.
TVA à 10% pour les ventes de produits alimentaires à emporter
Les stations-service, qui commercialisent des produits alimentaires à emporter, sont concernées par l'augmentation du taux intermédiaire de TVA, porté de 7% à 10% depuis le 1er janvier 2014.