La consommation française de produits pétroliers en septembre 2016
Derniers chiffres du Comité Professionnel du Pétrole.
Supercarburant Sans Plomb 95-E10 : liste des engins compatibles
Le Journal Officiel du 19/10/2010 a publié une décision datée du 4/10/2012 qui dresse une nouvelle liste des engins, dotés d'un moteur à essence, compatibles avec le SP 95-E10. Cette décision annule et remplace celle du 4/10/2010.
Transport routier : circulation à 44 tonnes
Prorogation de 3 ans supplémentaires pour les poids lourds ne comportant que cinq essieux.
Transport de marchandises : nouvelles dispositions
Nouvelles dispositions relatives aux interdictions de circulation des véhicules de transport de marchandises.
Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la taxe intérieure sur le gazole
Taux de remboursement pour chaque Région.
Assurance responsabilité civile : atteinte à l'environnement/Contrat MMA
Conditions de prise en charge.
Transport routier : circulation à 44 tonnes
Conditions de circulation des poids lourds de 44 tonnes.
Transports de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler pour 2011
Calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour l'année 2011.
Transports routiers : formation professionnelle initiale et continue
Conditions et nouveau modèle d'attestation de formation.
Supercarburant sans plomb 95-E10 : liste des engins compatibles
Le Journal Officiel du 19octobre 2010 a publié une décision datée du 4 octobre 2010 qui dresse la liste des engins, dotés d’un moteur à essence, compatibles avec le SP 95-E10.