Hausse de la taxe sur le gazole : le CNPA réagit !
Le CNPA s'indigne des dernières annonces parues dans la presse selon lesquelles le gouvernement envisagerait de relever la TICPE sur le gazole de 2 centimes d'euros par litre.
Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TICPE sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la taxe intérieure sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Révision de la TICPE et augmentation de la TVA
Le projet de loi de finances pour 2014 prévoit une augmentation sur trois ans de la taxe intérieure de consommation frappant les énergies fossiles et une hausse de la TVA.
Conférence environnementale 2013: les dernières annonces sur la fiscalité écologique
La deuxième édition de cette conférence annuelle, qui s'est tenue vendredi et samedi, a été l'occasion pour le Président de la République et le Premier Ministre de faire quelques annonces, notamment sur la fiscalité écologique.
Le diesel ne sera pas plus taxé en 2014 !
Le Ministre du Budget, Bernard Cazeneuve a confirmé, lors de la séance de questions au gouvernement le 14 mai, qu'il n'y aurait pas d'augmentation des taxes sur ce carburant en 2014.
Débats actuels sur la fiscalité pétrolière: éléments d'appréciation du CNPA
Réponse du CNPA sur l'ensemble des points soulevés par le diesel.
Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la taxe intérieure sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Entretien de Christian Roux au BIP
Entretien de Christian Roux au BIP. 3 points : hausse et fiscalité des carburants, échéances environnementales et CPDC.
Fiscalité pétrolière dans le projet de loi de Finances 2010
Les dispositions inscrites dans le projet de loi de Finances 2010 vont majorer le prix des carburants et du fioul domestique de manière substantielle à compter du 1er janvier 2010, pouvant atteindre sur les SP jusqu'à 9 centimes d'euro par litre TTC (+ 7 %) et sur le gazole 10 centimes d'euro par litre TTC (+ 10 %).
La distribution des produits pétroliers en 2007
Marché des carburants, du fioul et du GPLc, superéthanol E85, évolution du nombre de points de vente, structure du réseau, débit moyen, évolution des prix, fiscalité, CPDC.