CPDC : statistiques 2010
Engagements financiers 2010 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagées, nature des investissements, évolution des effets des aides, maillage et stock de dossiers.
CPDC : tableaux du suivi d'activité
Engagements du Conseil d'Administration et proposition de la Commission d'Aménagement du Réseau, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.
CPDC : tableaux du suivi d'activité
Engagements du Conseil d'Administration, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.
Régime fiscal des aides du CPDC
Rappel de la fiscalité directe et indirecte des aides du CPDC.
CPDC : calendrier 2011 et résultats définitifs 2010
Calendrier 2011 des réunions du Comité d'Aménagement du Réseau (CAR) et du Conseil d'Administration, engagements financiers et nombre de dossiers 2010, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes, demandes d'aide.
CPDC : Résultats définitifs 2010/Echéances environnementales
Engagements financiers et nombre de dossiers 2010, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, échéances environnementales.
CPDC : tableaux de suivi d'activité
Engagements du Conseil d'Administration, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers.
CPDC : tableaux de suivi d'activité
Engagements du Conseil d'Administration, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers.
CPDC : statistiques 2009
Engagements financiers 2009 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagées, nature des investissements, évolution des effets des aides, maillage et stock de dossiers.
CPDC : Tableaux de suivi d'activité
Propositions de la CAR et engagements du CA, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers.